Statuts Aurore

Statuts définitif du 24 décembre 2015

(En bleu: modifications suite à l’assemblée générale du 24 novembre 2015)

Aurore d’Antagnes  ASSOCIATION DE CHANT ET DE THÉÂTRE

I) BUT ET ORGANISATION

Article premier

Il existe sous le nom « Aurore d’Antagnes », une association régie par les présents statuts et les articles 60 et suivants du Code civil suisse

La durée de l’association n’est pas limitée. Elle est neutre, apolitique et sans but religieux ou économique

Son siège est à Antagnes

Article 2

L’association a pour but de promouvoir la pratique du chant et du théâtre

Article 3

Elle a également pour but de créer des liens conviviaux entre les membres et de contribuer à l’offre culturelle locale

II) MEMBRES

Article 4

Peuvent être membres de l’association toutes les personnes légalement domiciliées en Suisse prêtes à s’engager pour le chant et/ou le théâtre, soit par une participation directe (chanteur, acteur), soit par une participation indirecte dans le soutien et la réalisation des spectacles (musicien, bricoleur, aide bénévole)

Les demandes d’admission sont adressées au comité

La qualité de membre se perd :

  • Par décès
  • Par démission écrite
  • Par exclusion prononcée par le Comité, pour « de justes motifs », avec un droit de recours devant l’assemblée générale
  • Par défaut de paiement des cotisations, malgré rappels, pendant trois années

III) ORGANES

Article 5

Les organes de l’association sont l’assemblée générale, le comité et les vérificateurs des comptes

 IV) L’ASSEMBLEE GENERALE

Article 6

L’assemblée générale est le pouvoir suprême de l’association. Elle se réunit en assemblée ordinaire une fois par année, avec l’ordre du jour suivant:

  1. Accueil, ordre du jour et liste des personnes présentes
  2. Adoption du procès-verbal
  3. Rapport du comité
  4. Rapport du caissier
  5. Rapport des vérificateurs
  6. Adoption des rapports et des comptes
  7. Fixation des cotisations
  8. Admissions, démissions
  9. Activités futures
  10. Élection du comité
  11. Élection des vérificateurs des comptes
  12. Divers et propositions individuelles

Article 7

L’assemblée générale nomme:

  1. Le président du comité
  2. Les autres membres du comité (qui s’organisent pour remplir les fonctions de caissier, secrétaire et autres membres)
  3. Les vérificateurs des comptes

Article 8

Les membres ont un droit de vote égal dans l’assemblée générale. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du président est prépondérante

Article 9

L’assemblée générale peut se réunir en assemblée générale extraordinaire:

  1. Sur demande écrite d’un membre, contresignée par cinq autres membres
  2. Sur décision du comité chaque fois qu’il le juge nécessaire

Article 10

Ces assemblées sont présidées par le président du comité. Le secrétaire du comité établit le procès-verbal

Article 11

Les convocations à l’assemblée générale ordinaire sont adressées aux membres au moins 15 jours à l’avance. Le procès-verbal de la dernière assemblée générale est accessible sur le site internet www.antagnes.ch dans le même délai

Les membres peuvent être convoqués sans délai aux assemblées générales extraordinaires

V) COMITÉ

Article 12

Le comité a le droit et le devoir de gérer les affaires de l’association, de la représenter en conformité des statuts et d’établir avec les autorités les relations nécessaires à l’application de l’article 2

Au besoin, le comité peut confier des tâches spéciales à des personnes compétentes non membres de la société

Article 13

Le comité se compose en principe de trois à huit membres qui se répartissent les tâches et présentent, par écrit, les différents rapports d’activités à l’assemblée générale ordinaire

Ils sont élus pour une année et rééligibles

VI) VÉRIFICATEURS DES COMPTES

Article 14

Les vérificateurs des comptes, au nombre de deux plus un suppléant, sont nommés pour deux ans selon un système de rotation. Ils sont rééligibles

Ils présentent un rapport écrit à l’assemblée générale ordinaire

VII) RESSOURCES

Article 15

Les ressources de l’association sont :

  1. Les cotisations des membres
  2. Les bénéfices réalisés lors de spectacles
  3. Les soutiens financiers de donateurs
  4. Les subventions

VIII) SIGNATURE SOCIALE

Article 16

L’association est valablement engagée à l’égard des tiers par la signature collective du président et d’un membre du comité

IX) MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION

Article 17

Les présents statuts pourront être modifiés en tout temps par l’assemblée générale ordinaire statuant à la majorité des deux tiers des membres présents et à condition que cet objet figure à l’ordre du jour

Article 18

La dissolution de l’association peut être décidée:

  • Par une assemblée générale ou
  • Par une assemblée extraordinaire réunissant au moins les deux tiers des membres et qui doit obtenir les voix des quatre cinquièmes des membres présents

A la dissolution de l’association, la fortune et les valeurs mobilières restantes seront données à une œuvre ou une association culturelle

Article 19

Pour tout litige, le for juridique est à Aigle

 

Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée générale du 24 novembre 2015

Antagnes, le 24 décembre 2015

Le président                        Le secrétaire

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