Projet Statuts Aurore

Projet de Statuts 2014

Aurore d’Antagnes

ASSOCIATION DE CHANT ET THÉÂTRE

 I) BUT ET ORGANISATION

Article premier

Il existe sous le nom « Aurore d’Antagnes », une association régie par les présents statuts et les articles 60 et suivants du CO.

La durée de l’association n’est pas limitée. Elle est neutre, sans but religieux, politique ou économique.

Son siège est à Antagnes.

Article 2

L’association a pour but de promouvoir, la pratique du chant et du théâtre dans la commune d’Ollon.

Article 3

Elle a également pour but de créer des liens conviviaux entre les membres et contribuer à l’offre culturelle locale.

 II) LES MEMBRES

 Article 4

Peuvent être membres de l’association toutes les personnes légalement domiciliées en Suisse prête à s’engager pour le chant ou le théâtre

par sa participation directe (chanteur, acteur) ou indirecte dans le soutien et la réalisation des spectacles (musicien, bricoleur, aide bénévole).

Article 5

Les organes de l’association sont l’assemblée générale, le comité et les vérificateurs de comptes.

 III) L’ASSEMBLEE GENERALE

Article 6

L’assemblée générale est le pouvoir suprême de l’association. Elle se réunit en assemblée ordinaire une fois par année, avec l’ordre de jour suivant :

1. Liste des personnes présentes

2. Adoption du procès-verbal

3. Rapport du comité

4. Rapport du caissier

5. Rapport des vérificateurs

6. Adoption des rapports et des comptes

7. Fixation des cotisations

8. Nominations statuaires

9. Admissions, mutations

10. Divers et propositions individuelles

Article 7

L’assemblée générale nomme :

A) Le président et le vice-président du comité

B) Le caissier et le secrétaire

C) Les autres membres du comité

D) Les vérificateurs des comptes

Article 8

Les membres ont un droit de vote égal dans l’assemblée générale. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du président est prépondérante.

Article 9

L’assemblée générale peut se réunir en assemblée générale extraordinaire :

  1. sur demande écrite, d’un membre, contresignée par cinq autres membres
  2. sur décision du comité chaque fois qu’il le juge nécessaire.

Article 10

Ces assemblées sont présidées par le président du comité ou le vice-président. Le secrétaire du comité établit le procès-verbal.

Article 11

Les convocations à l’assemblée générale ordinaire et le procès-verbal précédent sont adressées aux membres au moins quinze jours à l’avance.

Les membres peuvent être convoqués sans délai aux assemblées générales extraordinaires.

 IV) LE COMITE

 Article 12

Le comité a le droit et le devoir de gérer les affaires de l’association, de la représenter en conformité des statuts et d’établir avec les autorités les relations nécessaires à l’application de l’article 2.

Au besoin, le comité peut confier des tâches spéciales à des personnes compétentes.

Article 13

Le comité se compose en principe de trois à huit membres.

Ils se répartissent les tâches et présentent par écrit, les différents rapports d’activité à l’assemblée générale ordinaire.

Ils sont élus pour une année et rééligibles.

V) LES VERIFICATEURS DES COMPTES

 Article 14

Les vérificateurs des comptes, au nombre de deux plus un suppléant, sont nommés pour deux ans selon un système de rotation. Ils sont rééligibles.

Ils présentent un rapport écrit à l’assemblée générale ordinaire.

VI) RESSOURCES

 Article 15

Les ressources de l’association sont :

  1. les cotisations des membres
  2. les bénéfices réalisés lors de spectacles
  3. les soutiens financiers de donateurs
  4. les subventions

VII) SIGNATURE SOCIALE

Article 16

L’association est valablement engagée à l’égard des tiers par la signature collective du président ou du vice-président et d’un membre du comité 

VIII) MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION

Article 17

Les présents statuts pourront être modifiés en tout temps par l’assemblée générale ordinaire statuant à la majorité des deux tiers des membres présents et à condition que cet objet figure à l’ordre du jour.

Article 18

La dissolution de l’association ne peut :

  • être décidée que par une assemblée générale
  • par une assemblée extraordinaire réunissant au moins les deux tiers des membres et réunir les voix des quatre cinquièmes des membres présents.

La fortune restante à la dissolution de l’association sera versée à un fond pour la culture de la commune d’Ollon.

Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée générale du ……….

Antagnes, le

Le Président                         Le Secrétaire

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *